Assurance en copropriété : un casse-tête pour les syndicats

Les récents déboires des copropriétaires du quartier Centre-Sud de Montréal, qui ont fait l'actualité des derniers jours nous rappellent l'importance des enjeux que vivent les syndicats de copropriété en matière d'assurance. 

Les journalistes ont ainsi relayé la situation dramatique vécue par la copropriété du Square Cartier, inondée une fois de plus, à la suite de violents orages. Consultez l'article de La Presse ou visionner le reportage de Radio-Canada sur ce sujet.

Au RGCQ, parler d'assurance n'est pas nouveau et nous sommes malheureusement bien conscients que les problématiques dans ce domaine s'accumulent : insuffisance d'assurance, refus d'assurabilité, franchises exhorbitantes, etc. Autant de situations qui peuvent empêcher un syndicat de copropriété d'honorer son obligation première: assurer la conservation de l'immeuble. 

Mais ce n'est pas tout ! Comme le souligne notre président, Me Yves Joli-Coeur « Le fait pour un syndicat de ne plus être assuré ou mal assuré a de lourdes conséquences tant pour celui-ci que pour les copropriétaires eux-mêmes, qui se retrouvent dans une situation très vulnérable ».

En effet, les prêteurs hypothécaires exigent en général une couverture d'assurance et, en cas de défaut, se réservent le droit d'exiger le plein remboursement du prêt. De la même façon, ils pourront refuser d'octroyer un crédit pour l'achat d'un condo si l'assurance de la copropriété est insuffisante ou inexistante.

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• Tout sur l'assurance condo 
• L'assurance en copropriété
• Aire commune : assurances
• Fonds d'auto assurance

📰 Consultez ces articles du Condoliaison : 

• Chronique gestion - Projet de loi 141 : Vol.23-2
• Les sinistres décortiqués : Vol. 22-2
• Dossier orphelin d’assurance : Vol. 22-2
• L'assurance copropriété dans tous ses états : Numéro spécial 

📝 Pour les membres, nous avons aussi des guides et outils : consultez-les à partir du Centre de documentation

• Règlement sur l’assurance des copropriétés : un point final au projet de loi 141
• Gestion des dégâts d'eau
• Modification d'une police d'assurance en cours d'année

📘 Enfin, il existe un ouvrage de référence en la matière :

• JOLI-COEUR, Y., L'assurance condo - tout ce qu'il faut savoir, Éditions Wilson & Lafleur, 2e édition, 2021.

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Illustration : Photo tirée de Les deux mondes (2007) © PRODUCTION / GAUMONT