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Paliers d’alerte et assemblées générales

Paliers d’alerte et assemblées générales

Montréal, 2020-10-01 - Depuis quelques jours, certaines régions du Québec sont passées au palier d’alerte maximal pour contrer la propagation de la COVID-19.

Ces nouvelles mesures ont un impact sur les rassemblements dans les lieux publics et dans les lieux privés. Alors que la saison des assemblées bat son plein et que de nombreux syndicats rattrapent les assemblées reportées du printemps, quelles sont les conséquences pour les syndicats de copropriétaires? Le RGCQ a confirmé l’état de la situation auprès du ministère de la Santé et des Services sociaux pour vous donner l’information la plus précise possible.


En zone rouge

Les assemblées de copropriétaires en personne sont interdites. Tous les rassemblements privés sont également interdits. Vous pouvez tenir des assemblées à distance en utilisant les moyens technologiques appropriés.

D’autres restrictions s’appliquent en zone rouge et nous vous invitons à consulter le détail des mesures sur le site du gouvernement.


Dans les autres zones

Le ministère considère que les assemblées de copropriétaires entrent dans la catégorie « Auditoire et audiences dans un lieu public », qui permet encore certains rassemblements dans une salle louée pour l’occasion en respectant toutes les consignes sanitaires et de distanciation en vigueur. Cependant, dans le contexte actuel, le RGCQ recommande de tenir des assemblées virtuelles, ou encore par procuration ou résolution, peu importe le palier d’alerte. En cas de doute, contactez votre direction locale de la santé publique.
 
Vous pouvez consulter en ligne la carte des paliers d’alerte par région ainsi que le détail du système des paliers d’alerte.