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Déconfinement : les règles en copropriété à partir du 28 mai

Déconfinement : les règles en copropriété à partir du 28 mai

Les informations et les recommandations transmises par le RGCQ sont de nature générale. Leur application doit être adaptée à la situation dans votre copropriété. Nous vous invitons à consulter régulièrement les consignes édictées par les différents paliers de gouvernement et à consulter les professionnels appropriés en cas de besoin.


 


Montréal, le 28 mai 2021 - Le déconfinement qui s’amorce au Québec aura des effets en copropriété. Avant d’entrer dans le vif du sujet, rappelons que le rôle des administrateurs n’est pas de surveiller ou de contrôler les allées et venues dans le syndicat pour s’assurer que les consignes sanitaires sont respectées. En cas de doute ou de question, nous vous recommandons de contacter votre bureau de santé publique local. Celui-ci pourra vous donner l’interprétation la plus juste de la situation particulière que vous rencontrez. Vous pouvez consulter la liste complète des règles en vigueur par palier d’alerte sur le site du gouvernement.


Rassemblements extérieurs dans des lieux privés :


Les rassemblements extérieurs regroupant jusqu’à 8 personnes ou les occupants de deux résidences sont autorisés en zone rouge et orange. Il faudra respecter la distanciation physique de deux mètres en tout temps entre les membres de différents foyers.


Ces rassemblements seront donc permis à l’extérieur autant dans les parties privatives que communes et communes à usage restreint, à condition que toutes les consignes soient respectées.


Rassemblements intérieurs dans des lieux privés :


En zone rouge et orange, les rassemblements dans des lieux privés intérieurs (parties privatives, communes et communes à usage restreint des copropriétés) sont interdits. Il existe des exceptions à cette interdiction, notamment pour les personnes vivant seules, les travaux prévus ou les proches aidants.


En zone jaune, les occupants de deux résidences peuvent se rassembler à l’intérieur, en respectant la distanciation physique et en portant des masques.


Équipements intérieurs et extérieurs sportifs et d’agrément (piscines, terrasses, espaces verts, etc.) :


Les copropriétés peuvent ouvrir tous leurs équipements sportifs et d’agrément, aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur. La capacité doit être adaptée pour permettre aux utilisateurs de respecter la distanciation physique. Le syndicat doit veiller à offrir un environnement sécuritaire et propre en mettant en place des mesures adaptées au lieu et à son utilisation (désinfection, affichage des consignes noramment).


Assemblées générales et réunions du conseil d’administration :


Il est donc possible de tenir des assemblées ou des réunions du conseil d’administration en extérieur rassemblant jusqu’à 8 participants, en respectant la distanciation physique. Si vous faites ce choix, gardez à l’esprit que ces réunions et assemblées ne sont pas publiques et que certains éléments discutés pourraient être confidentiels. Si vous ne pouvez pas tenir d’assemblée ou de réunion en personne dans des conditions optimales, il est toujours possible d’utiliser des outils technologiques.


Nous sommes en train d’obtenir des renseignements supplémentaires concernant l’organisation d’assemblées dans des salles louées pour l’occasion ou dans les salles communautaires des syndicats. Nous vous tiendrons informés de l’état de la situation lorsque nous aurons pu confirmer les règles qui s’appliqueront.