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COVID-19 : Mise à jour des recommandations

COVID-19 : Mise à jour des recommandations

Les informations et les recommandations transmises par le RGCQ sont de nature générale. Leur application doit être adaptée à la situation dans votre copropriété. Nous vous invitons à consulter régulièrement les consignes édictées par les différents paliers de gouvernement et à consulter les professionnels appropriés en cas de besoin.

MONTRÉAL - 20 MARS 2020 - Nous invitons les administrateurs, copropriétaires et fournisseurs de service à faire preuve de souplesse pour que cet épisode se passe dans les meilleures conditions.

Le meilleur outil des administrateurs est une communication efficace, qui partage les informations utiles et protège les informations confidentielles à propos des copropriétaires.

Voici des informations disponibles et de nos recommandations concernant la situation dans les copropriétés :



  • Vous devriez suivre rigoureusement les consignes sanitaires décrétées par le gouvernement;

  • Pour contribuer à la compréhension de ces consignes, vous devriez imprimer et afficher les affiches et pamphlets produits par Santé Canada dans les parties communes;

  • Vous devriez nettoyer et désinfecter plus fréquemment les surfaces dures dans vos parties communes, telles que les poignées de porte, les boutons d’ascenseur les surfaces de travail, les interrupteurs, les poignées des chutes à déchet, les robinets et comptoirs de salle de bain;

  • Conformément aux recommandations du gouvernement du Québec, vous devriez fermer les piscines, spas, saunas, salles d’entraînement et de toutes autres installations à vocations similaires jusqu’au 30 Reporté à une date ultérieur les assemblées des copropriétaires;

  • Vous devriez tenir vos réunion de conseil d’administration par voie électronique ou téléphonique;

  • Vous devriez évaluer les travaux prévus selon leur priorité, leur urgence et leur emplacement (dans les parties communes ou dans les parties privatives) avant de les réaliser;

  • Vous pouvez prendre contact avec vos fournisseurs de service réguliers pour les informer de votre situation et des décisions que vous prendrez vis-à-vis de leurs services pendant cette période;

  • Vous devriez préserver la confidentialité des informations que vous avez sur l’état de santé et la situation des occupants de la copropriété, sauf en cas de consigne expresse des autorités;

  • Dès que vous constatez un défaut de paiement des charges communes, vous devriez contacter le copropriétaire concerné pour savoir si le retard découle d’une interruption d’activité due à la COVID-19. Vous devriez prendre entente à l’avance et être proactifs pour garantir la bonne santé financière de la copropriété;

  • Si des tâches de nettoyage et d’entretien sont effectuées par des bénévoles, vous devez mettre à leur disposition tout l’équipement nécessaire pour éviter une infection par la COVID-19.


Questions les plus fréquentes


Que faire si un copropriétaire revient de l’étranger ou présente des symptômes?



Dans le contexte actuel, le pouvoir des administrateurs et des gestionnaires est limité. Au jour du communiqué, le gouvernement n'a pas émis de directive à l'égard que les administrateurs pouvaient interdire à des copropriétaires de circuler dans les parties communes ou les obliger à respecter un isolement préventif.

Vous devriez cependant mettre en œuvre des mesures de désinfection et de nettoyage renforcées.

Vous pouvez l’aider à respecter les conditions d’isolement en facilitant notamment la gestion des déchets et de l’épicerie, en mettant en place les mesures adaptées à votre copropriété (livraison à la porte, par exemple) et en suivant les consignes sanitaires du gouvernement.

Si vous êtes informés d’un cas dans votre copropriété, cette information devrait rester confidentielle.
 


Le délai du 13 juin approche. Comment faire approuver la description des parties privatives à temps?



Il reste encore plusieurs semaines avant le 13 juin et la situation actuelle ne vous empêche pas de réaliser toutes les étapes de la description des parties privatives, à l’exception de l’adoption en assemblée.

Sans tenir d’assemblée pour le moment, vous pouvez organiser des consultations auprès de vos copropriétaires sur ce sujet par courriel, documents imprimés (sur demande), télé ou visioconférence. Ces consultations sont informelles et ne répondent pas aux mêmes critères qu’une assemblée, mais elles vous permettront de recevoir les commentaires des copropriétaires.

Lorsque les conditions le permettront et que le gouvernement autorisera à nouveau (ou cessera de déconseiller) les rassemblements, vous pourrez convoquer une assemblée et garantir une adoption rapide.
 


Un copropriétaire ne veut pas donner accès à sa partie privative pour que le syndicat effectue des travaux. Que pouvons-nous faire?



Pour l’instant, nous recommandons d’évaluer la nécessité et l’urgence de tous les travaux prévus. Si les travaux prévus à l’intérieur d’une partie privative ne sont pas urgents et ne mettent pas en danger l’intégrité du bâtiment, nous vous recommandons de les repousser à une date ultérieure.

S’il s’agit d’une urgence, comme un dégât d’eau, les travaux devront être réalisés sans délai. Assurez-vous que tous les intervenants respectent les consignes sanitaires en vigueur.
 


Ressources utiles



Le contenu des liens ci-dessous n’engage que leurs auteurs et ne reflète pas la position du RGCQ. Ils vous sont présentés à titre informatif seulement.

Gouvernement du Québec et COVID-19 
Gouvernement du Canada et COVID-19 
Ressources de sensibilisation COVID-19 du gouvernement du Canada 
Vidéo avec Me Yves Joli-Coeur et Me Yves Papineau sur le coronavirus 
La démarche de la résolution écrite 
Le coronavirus et les activités de la copropriété 
Le coronavirus et la vie en copropriété
Le coronavirus et votre copropriété
Le coronavirus et le paiement des charges communes 
Infolettre du RGCQ sur la COVID-19
Infolettre du RGCQ sur les piscines