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Assemblées et déconfinement : le point sur la situation

Assemblées et déconfinement : le point sur la situation

Montréal, le 15 juin 2021 – Après plusieurs échanges, le RGCQ a obtenu les consignes précises et à jour du ministère de la Santé et des Services sociaux sur l’organisation des assemblées de copropriétaires.


Dans toutes les zones, il est permis d’organiser une assemblée réunissant jusqu’à 250 personnes dans une salle louée pour l’occasion ou dans une salle communautaire (qui peut être dans la copropriété).


Au cours de ces assemblées, il faut respecter les consignes suivantes :



  • Les participants doivent être assis pendant l’assemblée;

  • Il faut respecter en tout temps une distance de deux mètres entre les personnes résidant à des adresses différentes;

  • Le port du masque est obligatoire pendant les déplacements, mais il peut être retiré pour parler ou lorsque les participants sont assis et ne parlent pas.


Si le syndicat veut organiser son assemblée dans des parties communes extérieures de la copropriété, ce sont les règles relatives aux rassemblements extérieurs dans des lieux privés qui s’appliquent. En zone jaune, c’est donc un maximum de 8 personnes, ou tous les occupants de deux résidences qui peuvent se réunir, toujours en respectant les consignes sanitaires de base.


Si le syndicat veut organiser son assemblée dans des parties privatives de la copropriété, ce sont les règles relatives aux rassemblements intérieurs dans des lieux privés qui s’appliquent. En zone jaune, les rassemblements intérieurs sont limités aux occupants de deux résidences, en respectant les consignes sanitaires de base.


Pour toute question, vous pouvez communiquer directement avec votre bureau de santé publique local.