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Attention aux cheminées non conformes

Hiver 2015 – Vol.16, No.1

15/12/2015
Attention aux cheminées non conformes

Éviter l’effet domino


Plusieurs copropriétaires québécois jouent à la roulette russe, car, sans le savoir, leur foyer au bois comporte des conduits de cheminée dont l’installation n’est pas conforme. Regroupés dans un seul et même vide technique vertical, lequel se trouve à l’intérieur des murs, ces conduits risquent de mettre le feu à tout moment.


Dans un monde idéal


Selon la réglementation en vigueur publiée dans le Code de construction du Québec, tout conduit de cheminée devrait loger dans son propre vide technique vertical, et être doté de séparations coupe-feu (jusqu’au toit) dont la résistance aux flammes variera entre 45 minutes et une heure. Un conduit de cheminée devrait aussi respecter les dégagements requis, ce qui fait défaut bien souvent, en raison d’une déviation à une trop grande proximité des matériaux combustibles (ex. : cloisons et planchers adjacents). Il en résulte un phénomène appelé pyrolyse, qui enflamme le bois à des températures beaucoup plus basses que prévu, lorsque celui-ci est exposé à la chaleur pendant une longue période.


Une fois devenu très chaud, un conduit pourrait également entraîner, « par rayonnement », la propagation du feu aux éléments combustibles d’appartements mitoyens, et embraser un immeuble entier en un rien de temps. On parle ici de l’effet domino. « Les pompiers ont constaté la chose à plusieurs reprises dans le passé, quand ils ont été appelés à combattre le feu dans des bâtiments résidentiels étagés », confirme Marie-Claude Masson, porte-parole à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).


Face à cette situation préoccupante, la RBQ a réagi en produisant le Guide pour présenter une demande de mesures différentes. Réalisé en 2009 à l’attention des entrepreneurs en construction et des professionnels du milieu, ce guide permet de proposer des solutions de rechange dans un immeuble existant, en vertu de l’article 128 de la Loi sur le bâtiment. C’est que dans la majorité des copropriétés existantes où les conduits de cheminée sont non conformes, les vides techniques verticaux sont trop étroits pour appliquer la réglementation en vigueur.


Désintérêt des assureurs


Les assureurs sont nombreux à avoir délaissé le marché de la copropriété, à cause d’une pléthore de réclamations pour dégâts d’eau, mais aussi en raison d’un nombre élevé d’incendies provoqués par la négligence. Une grande majorité de ceux qui continuent d’assurer les copropriétés, dont celles qui abritent des foyers au bois, « exigent des preuves démontrant que ceux-ci sont correctement installés », indique Patrick Beauvais, courtier en assurance de dommages chez Dale Parizeau Morris Mackenzie. Un certificat de conformité ne sera valide que s’il a été produit par des personnes compétentes. À défaut d’en avoir un, les foyers devront être condamnés.


La copropriété québécoise a démontré toute sa vulnérabilité en matière de saine gouvernance. Les foyers au bois non conformes ou mal entretenus en sont un exemple. Les mentalités ne changeront pas du jour au lendemain à ce chapitre, mais éventuellement, la négligence risque fort de rattraper les syndicats de copropriétaires délinquants.


Encadré 1


Le Guide pour présenter une demande de mesures différentes, disponible sur le portail de la RBQ (rbq.gouv.qc.ca), s’adresse aux entrepreneurs et professionnels en bâtiment. Ce document traite des modifications à apporter aux foyers dont l’installation des conduits de cheminée est non conforme, et ce, dans les bâtiments construits avant le 31 décembre 2009. Ceux-ci doivent compter quatre étages et moins. Ces mesures différentes peuvent être proposées à la RBQ ou à une municipalité, selon l’autorité à laquelle une copropriété est assujettie.


Encadré 2


Un projet de règlement visant à interdire les appareils ou foyers à combustible solide (sur l’ensemble du territoire montréalais) pourrait être adopté quelque part en 2015. Si tel était le cas, leur utilisation deviendrait proscrite à compter du 31 décembre 2020, « sauf s'il  font l'objet d'une certification confirmant qu'ils n'émettent pas plus de 1,3g/h (grammes/heures) de particules fines dans l'atmosphère ». Précisons que « cette interdiction ne s'appliquera pas dans le cas d'un appareil à granules certifié EPA (Environmental Protection Agency), installé avant la prise d'effet du présent règlement ».


Encadré 3


Avant d’acheter un condo existant, l’inspection préachat est un must, car elle permettra la détection « probable » de foyers au bois dont l’installation n’est pas conforme. Tout acquéreur potentiel devrait aussi demander à un copropriétaire vendeur une preuve que cette malfaçon a été corrigée. Pour vérifier si un foyer au bois et ses équipements sont installés adéquatement, un syndicat de copropriétaires doit contacter un professionnel en bâtiment (ex. : ingénieur, architecte ou technologue professionnel).