La fine fleur de la copropriété Québécoise se déplace en France!

Automne 2011 - Vol.12, No.2

02/10/2011
La fine fleur de la copropriété Québécoise se déplace en France!

L’inspiration française du droit de la copropriété au Québec est une réalité, et les échanges entre les intervenants de la France et ceux du Québec en témoignent. Début septembre 2011, d’importantes interactions, bénéfiques pour le futur de la copropriété québécoise, ont eu lieu à Toulouse. Ce rapprochement témoigne d’un prolongement constant de cette volonté de la France d’impliquer le Québec dans les évolutions législatives et réglementaires que connaît la copropriété. Pour autant, loin de la France l’idée de ne rien recevoir du Québec, qui n’est pas en reste en termes de développement de règles toutes particulières au continent américain. Les enseignements sont donc de part et d’autre très présents et de qualité pour tous les intervenants. Organisé par l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement (IEJUC), en partenariat avec le Conseil Régional de l’Ordre des Géomètres-Experts de Toulouse Midi-Pyrénées, le colloque international qui s’est tenu les 8 et 9 septembre dernier a eu pour thème « La mise en copropriété de l’immeuble ». Sous la présidence de Me Denis Marsolais, sous-ministre de la Justice du Québec et de M. Daniel Tomasin, agrégé des Facultés de droit, le colloque a rassemblé un public de plus d’une centaine de personnes intéressées à la copropriété et à son évolution. Pour l’occasion, c’est toute la fine fleur du droit québécois de la copropriété qui s’est déplacée. Côté notaires ,Mes Christine Gagnon, Serge Allard et François Brochu représentaient le Québec, tandis que les avocats Mes Yves Joli-Cœur et Yves Papineau abordaient des sujets aussi variés que le développement durable, les charges de copropriété ou la déclaration de copropriété au Québec. L’ancienne présidente de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Mme Marie Parent, était également présente pour exposer le régime juridique entourant le système cadastral québécois. D’éminents juristes français ont partagé leur expérience et leur savoir, dont notamment M .le professeur Daniel Tomasin, agrégé des Facultés de droit, Me Pierre Capoulade, avocat et président de la Commission relative à la copropriété, Mme la professeure Florence Jammes, mais aussi Me Jean-Marc Le Masson, avocat, président de la CNEC et directeur de l’ICH Ouest. Les travaux de ce colloque seront publiés dans la Revue du Notariat, et feront l’objet d’un article dans un prochain numéro du Condoliaison. Nous ne manquerons pas de vous tenir au courant des fruits de leurs réflexions!