Colloque : Parties communes à usage restreint

Colloque - Parties communes à usage restreint

Date : Samedi 4 Novembre 2017 @ 9:00-16:00

Membre : 115$ + tx

Non-membre : 175$ + tx

Lieu : 2900 Boul. le Carrefour Laval H7T 2K9

Itinéraire vers ce lieu »

Les parties communes à usage restreint sont souvent des éléments clés pour garantir l’intégrité de l’immeuble. Fenêtres, balcons ou terrasses sont autant de points faibles potentiels pour l’enveloppe du bâtiment et de points d’entrée pour l’eau et l’humidité. Loin d’être la responsabilité unique des copropriétaires qui en ont la jouissance exclusive, les parties communes à usage restreint sont donc l’affaire de tous. Face aux déclarations de copropriété parfois floues, aux règles de calcul complexes, comment garantir l’intégrité de l’immeuble?

Les parties communes à usage restreint doivent être remplacées, entretenues et remplacées régulièrement. Les questions sont toujours nombreuses au moment d’approuver les travaux, de les financer et mettre en oeuvre.

Les principaux défis rencontrés avec les parties communes à usage restreint peuvent être répartis en trois catégories :



  1. Comment identifier les parties communes à usage restreint et l’ensemble de leurs composantes (où commencent-elles et où s’arrêtent-elles? Qu’est-ce qui relève du syndicat et des copropriétaires?)?

  2. Qui paie pour leur entretien, leur remplacement et leur réparation?

  3. Comment enclencher et gérer les travaux et que faire lorsqu’une des parties est négligente ou s’oppose aux travaux nécessaires?


Ces trois enjeux seront traités en profondeur à l’occasion du colloque automnal du RGCQ le 4 novembre 2017 à Laval. Les conférences proposées tout au long de la journée vous permettront de démêler les devoirs et responsabilités des uns et des autres, tout en vous donnant les méthodes pour procéder au calcul des contributions des copropriétaires.


Pour consulter le programme complet, cliquez ici.